Michel Hustet Grange

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Autre nom possible de la personne recherchée:
Michel Grange
De: Hustet-Grange (Michel, Marcel, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2006-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000461178(source JORF)
nomination
11 Mai 200711/05/2007
De: Hustet-Grange (Michel)
greffier en chef, grade provisoire
Objet:
régisseur suppléant de la cour d'appel de Pau
Remplace:Mme Brunet (Hélène)
Groupe:
Cour d'appel de Pau
date_debut="2004-03-05"
cour_appel="Pau"
suppleant
JORFTEXT000000252065(source JORF)
nomination
25 Mars 200425/03/2004
De: Hustet Grange (Michel)
cour d'appel de Pau
Objet:
tableau d'avancement (personnels des services judiciaires)
les greffiers en chef du troisième grade des services judiciaires
sont
au titre de l'année 2002 inscrits au tableau d'avancement pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef
Groupe:
Troisième grade des services judiciaires
JORFTEXT000000592602(source JORF)
inscription
10 Janvier 200210/01/2002
De: Hustet Grange (Michel)
CA Pau
Objet:
tableau d'avancement au titre de l'année 2002 pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des services judiciaires (session du 3 septembre 2001)
Liste principale
Groupe:
3 septembre 2001
JORFTEXT000000395302(source JORF)
inscription
19 Décembre 200119/12/2001
De: Hustet-Grange (Michel)
cour d'appel d'Orléans
Objet:
au concours interne de recrutement de greffiers en chef des services judiciaires (session du 16 octobre 1995)
LISTE PRINCIPALE
Groupe:
16 octobre 1995
JORFTEXT000000558261(source JORF)
admissibilite
13 Mars 199613/03/1996

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